Déposée le 1 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE DE TOSCANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRE DE TOSCANE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE DE TOSCANE domicilié(e) 57 avenue du Dauphiné - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 655 887 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE DE TOSCANE domicilié(e) 57 avenue du Dauphiné - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE TOSCANE est expirée depuis le 1 novembre 2019.
TERRE DE TOSCANE a également déposé les autres marques suivantes : Chaux de Toscane
TERRE DE TOSCANE, SARL - 57 avenue du Dauphiné - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France - SIREN 512655887
TERRE DE TOSCANE - 57 avenue du Dauphiné - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Chaux aérienne en pâte, chaux aérienne en poudre, destinées à la construction et à la finition et à la décoration. Badigeons.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Chaux aérienne en pâte, chaux aérienne en poudre, destinées à la construction et à la finition et à la décoration. Badigeons.
Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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